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Le processus de réintégration a pour objectif de permettre au travailleur de reprendre le travail de manière adaptée après une incapacité de longue durée suite à un accident grave, une maladie, une opération, etc. Lorsque sa santé le permet, plusieurs parcours existent pour le travailleur: le trajet de réintégration (TRI) et le trajet de retour au travail (RaT).
David Morelli
Un travailleur sous contrat de travail et en incapacité de travail peut demander de bénéficier d’un TRI. Ce trajet a pour objectif de lui permettre de reprendre le travail dans son entreprise via un travail adapté, un changement de poste ou d'autres aménagements. L’employeur, moyennant le respect de certaines conditions, peut également demander le démarrage d’un trajet de réintégration.
Le TRI est géré par le médecin du travail en collaboration étroite avec le travailleur, l’employeur et, le cas échéant, avec le médecin-conseil de la mutuelle ou le médecin traitant. Il comporte plusieurs étapes qui visent notamment à évaluer si le travailleur est apte à reprendre son travail selon les mêmes conditions qu’avant l’incapacité de travail ou si des adaptations peuvent être envisagées.
Si le trajet de réintégration constitue la voie formelle de retour au travail, il existe également des voies informelles. Le travailleur peut par exemple contacter directement son employeur et discuter avec lui des modalités d’un retour au travail avant le terme de l’incapacité du travail. Une autre possibilité est que le travailleur demande au médecin du travail une «visite de pré-reprise». Si le travailleur en fait la demande, au médecin du travail, l’employeur ne sera pas informé de cette démarche.
Il est également important de noter qu’un travailleur ne peut pas être licencié pour force majeure médicale si le TRI ne fonctionne pas. La force majeure médicale est une procédure totalement distincte du trajet de réintégration.
Enfin, en plus du trajet de réintégration, qui se déroule uniquement dans l'entreprise du travailleur, la loi prévoit un autre moyen d’explorer des pistes de retour au travail en dehors de celle-ci: le «trajet retour au travail» (TRT).
La CSC reste vigoureusement opposée à toute forme de sanctions à l’encontre des travailleurs en incapacité de travail.
Ce trajet peut concerner tous les travailleurs en incapacité de travail, qu’ils soient ou non sous contrat de travail. Il offre des possibilités de retour au travail chez leur employeur, en dehors de leur entreprise, voire même de reprendre une formation.
La demande de démarrer un trajet de retour au travail peut être une initiative du travailleur ou émaner du médecin-conseil (le médecin de la mutuelle). Ce trajet se déroule via la mutuelle de la personne concernée, qui sera conseillée et accompagnée par un «coordinateur retour au travail» (CRT) de la mutuelle.
Le gouvernement a mis en place un régime de sanctions financières si le travailleur ne collabore pas avec la mutuelle, par exemple en ne répondant pas dans le délai imparti au questionnaire envoyé par la mutuelle après 10 semaines d'incapacité, ou en ne se rendant pas à une convocation du CRT «sans justification valable».
Il est important de noter que la CSC reste vigoureusement opposée à toute forme de sanctions à l’encontre des travailleurs en incapacité de travail.
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