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Un travailleur peut-il emprunter un itinéraire plus sûr mais plus long pour effectuer ses déplacements domicile-lieu de travail?
Piet Van den Bergh
Dans un premier temps, la réponse dépend de la convention collective de travail (CCT), souvent sectorielle, qui traite de ce sujet. Il arrive parfois que ces CCT prennent comme base de départ un planificateur d’itinéraire ou la distance la plus courte, par exemple. Dans la plupart des cas, la manière de calculer cette distance n’est pas spécifiée. Il revient alors à l’employeur d’éviter les accidents du travail, et surtout, de prévenir qu’ils se reproduisent. Il en va de même dans d’autres situations.
Étant donné qu’un accident sur le chemin du travail est considéré comme un accident du travail, cette obligation vaut également pour les déplacements domicile-lieu de travail effectués à vélo. Au départ, c’est le travailleur lui-même qui organise ses déplacements domicile-lieu de travail. Si l’employeur imposait à ses travailleurs des itinéraires dangereux pour leurs déplacements domicile-lieu de travail, il enfreindrait ses obligations patronales. Une telle attitude est en porte-à-faux avec le Code sur le Bien-être au travail. Un employeur ne peut par conséquent pas refuser de payer un défraiement pour un itinéraire plus sûr. En effet, le trajet le plus sûr est celui qui évitera les accidents du travail.
Pendant vos déplacements domicile-lieu de travail, vous pouvez également faire un détour pour déposer ou aller chercher vos enfants à l’école, ou pour faire des courses. L’employeur n’est toutefois pas tenu d’indemniser les kilomètres parcourus pour ce détour.
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